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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFER-FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MANUFER-FRANCE, (Société Anonyme), Le Pizou, MONTPON-MENESTEROL-24700 ;

Numéro de dépôt :
1327771
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1995
Marque figurative de MANUFER-FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUFER-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFER-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327771.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 1995.

MANUFER-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TORSID , (Marque figurative)


MANUFER-FRANCE, (Société Anonyme), Le Pizou, MONTPON-MENESTEROL-24700 ; - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches;matériaux à bâtir, laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métaux (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.